Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPOT IMAGE
CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES (Etablissement public à caractère industriel et commercial créé par la Loi no 61.1382 du 19 décembre 1961)

Numéro de dépôt :
1177704
Date de dépôt :
29/07/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
SPOT IMAGE de CENTRE NATIONAL D\'ETUDES SPATIALES (Etablissement public à caractère industriel et commercial créé par la Loi no 61.1382 du 19 décembre 1961

Présentation de la marque SPOT IMAGE

Déposée le 29 juillet 1981 par CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES (Etablissement public à caractère industriel et commercial créé par la Loi no 61.1382 du 19 décembre 1961 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPOT IMAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES (Etablissement public à caractère industriel et commercial créé par la Loi no 61.1382 du 19 décembre 1961) domicilié(e) 129, rue de l'Université, 75007 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque SPOT IMAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1177704.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque SPOT IMAGE est expirée depuis le 29 juillet 1991.

CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES (Etablissement public à caractère industriel et commercial créé par la Loi no 61.1382 du 19 décembre 1961 a également déposé les autres marques suivantes : ARGOS , LOCSTAR , CNES , SPOT IMAGE , ARIANE , CASSIOPEE , SPOT IMAGE , CNES, L'ESPACE EN TETE , H HERMES , OPERATION SATELLITE


CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES (Etablissement public à caractère industriel et commercial créé par la Loi no 61.1382 du 19 décembre 1961) - 129, rue de l'Université, 75007 PARIS. - France


CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-03

Inscription le 19 avril 1991 - Transmission de propriété n°54499 - Publication au BOPI 1991-04-19

Inscription - Changement d'adresse n°8616 - Publication au BOPI

Bandes magnétiques, disquettes, appareils de traitement d'images, appareils de prise de vue par satellite, appareils de restitution d'images;appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs.Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes);imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matériel d'instruction ou d'enseignement pour le traitement d'images, cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Publicité et affaires.Publicité, Distribution de prospectus, d'échantillons.Location de matériel publicitaire.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, assistance aux entreprises industrielles ou commerciales dans le domaine du traitement d'images.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie.Comptabilité.Reproduction des documents.Bureaux de placement.Location de machines à écrire et de matériel de bureau.Services divers.Hôtellerie, restauration.Maisons de repos et de convalescence.Pouponnières.Accompagnement en société.Agences matrimoniales.Salons de beauté, de coiffure.Pompes funèbres, fours crématoires.Réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs.Consultant dans le domaine des installations de réception et de traitement d'images prises par satellites, formation de personnel au traitement d'images, impression d'images.Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires.Travaux du génie (pas pour la construction).Prospection.Forages.Essais de matériaux.Laboratoires.Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs. Imprimerie.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.